Tennis Club du XIIIeme

 

PREAMBULE

 

Le présent règlement est destiné à fixer, en application de l’article 34 des statuts du TC XIII, les divers points non prévus par ceux-ci notamment en ce qui concerne le fonctionnement interne de l’Association.

Tous les membres du Club, tous les professionnels y intervenant ainsi que tous les joueurs de passage sont tenus de le respecter.

Les membres du Comité́ de Direction peuvent à tout moment intervenir pour aider au respect de son application.

En accord avec l’article 34 des statuts, ce règlement sera approuvé par le Comité Directeur et entériné par la prochaine Assemblée Générale ordinaire.

 

 

ARTICLE 1 - MEMBRES – PERIODE D’ADHESION

 

Les adhésions au TC XIII sont annuelles, pour une période d’une saison. On appelle « saison » la période allant du 1er septembre de l’année au 31 août de l’année suivante.

 

Seuls sont membres de l’Association, pour une saison donnée, les personnes ayant adhéré au TC XIII , à jour de leurs cotisations et licenciées à la Fédération Française de Tennis, ainsi que les membres honoraires.

 

Les membres ont seuls le droit de représenter le club dans les réunions et compétitions sportives organisées par la fédération et le comité départemental de tennis auxquels est affiliée l’association ou dans toute autre délégation portant l’enseigne du club.

 

Une carte de membre du TC XIII, ou carte d’adhérent, est établie à chaque personne ayant acquitté sa cotisation pour la saison à venir. Cette carte doit pouvoir être présentée à toute requête des membres du Comité́ de Direction, ou de toute personne mandatée (secrétaire, gardien, salarié du Club…).

 

 

ARTICLE 2 - FORMULES D’ADHESION

 

La cotisation pour une saison donnée est composée de 3 parties :

  • Une partie « Licence de la FFT »

  • Une partie « adhésion » au club

  • Une partie « enseignement »,

 

Les parties « Licence de la FFT » et « adhésion » sont obligatoires pour tout membre s’inscrivant au TCXIII et donnent accès à l’espace licencié de la FFT (Ten’Up) – identifiants et mots de passe fournis par la FFT.

 

Les personnes adhérant au TCXIII peuvent choisir parmi les formules d’adhésions suivantes :

 

Formule Pratique libre

Cette formule est ouverte uniquement en réinscription et sur acceptation du dossier par le Bureau.

Inclut : : Licence + Accès à la réservation des terrains en pratique libre + Accès aux animations spécifiques.

Formule Mini-tennis : enfants de 4 à 8 ans

Inclut : Licence + Cours avec calendrier de 30 séances sur la saison + Accès aux animations spécifiques.

Formule Galaxie Tennis : enfants/adolescents de 7 à 18 ans

Inclut : Licence + Cours avec calendrier de 30 séances sur la saison + Accès à l’entraînement physique + Accès à la réservation des terrains en pratique libre pendant les vacances scolaires + Accès au club-house+ Accès aux animations du club.  

Formule Centre d’entraînement Jeunes (moins de 18 ans)

Inclut : Licence + 25 Cours obligatoires sur la saison + 2ème entraînement 30 séances sur la saison + Accès à l’entraînement physique + Accès à la réservation en pratique libre toute l’année + Accès au club-house + Accès aux animations du club.

Formule Cours adultes :

Inclut : Licence + Cours avec calendrier de 30 séances sur la saison + Accès à l’entraînement physique + Accès à la réservation des terrains en pratique libre toute la saison+ Accès au club-house + Accès aux animations du club.

Formule Entraînements d’équipes :

Inclut : Licence + Cours avec calendrier de 30 séances sur la saison + Accès à l’entraînement physique + Accès à la réservation des terrains en pratique libre toute l’année+ Accès au club-house + Accès aux animations du club.

Obligation de se rendre disponible pour les championnats.

 

Le calendrier de 30 séances tient compte des jours fériés.

 

 

ARTICLE 3 - PRINCIPES D’UTILISATION

 

Les terrains et les installations pour une saison donnée sont déterminés à chaque saison par les accords conclus entre l’association et la Ville de Paris, ainsi que par les locations additionnelles au Comité De Paris de Tennis (FFT). A ces installations s’ajoute le local administratif du TCXIII.

 

Le Comité Directeur définit avant le début de chaque saison l’utilisation des terrains accessibles au TC XIII en les répartissant entre :

  • Pratique libre

  • Cours de Tennis (galaxie, adultes, mini tennis, centre d’entrainement jeunes)

  • Entrainements d’équipe

  • Animations ponctuelles

 

De manière ponctuelle, les créneaux en pratique libre seront réquisitionnés pour des tournois ou la conduite de cours et/ou animations.

 

Les horaires d’accès au Club House et au local principal sont communiqués en début d’année par l’équipe administrative du TC XIII. Ces horaires peuvent subir des changements au cours de l’année.

 

Avant l’accès aux terrains de tennis octroyés au TC XIII, les joueurs devront en toutes circonstances se présenter en tenue tennistique correcte et ils sont tenus de respecter l’horaire d’utilisation choisi.

 

 

Utilisation du Club House et locaux loués par le TC13

 

Le Club House est accessible aux membres de l’association aux heures d’ouverture de celui-ci et lors des animations et fêtes organisés par l’association.

Les adhérents sont tenus de respecter la propreté des lieux d’avoir un comportement courtois et respectueux vis-à-vis des autres adhérents et du personnel administratif du TC XIII.

 

 

Utilisation des créneaux en pratique libre

 

Les terrains dédiés à la pratique libre sont accessibles à tous les membres de l’Association à jour dans leur cotisation, quelle que soit leur formule, et exclusivement à ceux-ci.

 

L’accès aux terrains en pratique libre est possible aux adhérents dans la mesure où la présence de deux adhérents sur les lieux intervient 5 min avant le début du créneau horaire d’accès et qu’ils ont présenté leur carte d’adhérent de la saison en cours aux gardiens des installations. Pendant la durée d’utilisation des courts les joueurs doivent déposer leur carte de membre auprès des gardiens

 

Suivant leur formule d’accès au club certains adhérents peuvent réserver des créneaux horaires sur les terrains de tennis dédiés à la pratique libre du TC XIII par tranche d’une heure.

Les adhérents du TC XIII ayant réservé un créneau de terrain en pratique libre sont prioritaires sur les adhérents n’ayant pas réservé ou n’ayant pas le droit de réserver.

 

L’ensemble des créneaux horaires disponibles pour la réservation en pratique libre du TCXIII est accessible via l’espace licencié de la FFT (Ten’Up).

Une seule réservation simultanée est possible par adhérent. Les réservations sont ouvertes 7 jours avant la période de réservation.

Toute réservation abusive au regard de la lettre et de l’esprit des présentes règles sera sanctionnée par le bureau conformément à l’article 6 du présent règlement.

Note : l’espace licencié de la FFT (Ten’up) propose également des services aux adhérents incluant par exemple la recherche de partenaires ou de tournois.

 

Les membres du TC XIII auront accès aux installations autant de fois qu’ils le souhaiteront dans la limite des créneaux disponibles.

 

Lorsque des adhérents ne se présentent régulièrement pas aux créneaux qu’ils ont réservé, le Bureau sera en mesure de prononcer une sanction pouvant aller jusqu’à la suppression définitive de leur capacité à réserver des créneaux.

 

 

Cours de tennis

 

Les adhérents doivent se présenter sur les lieux désignés de leurs cours de tennis 5 minutes avant l’heure fixée pour le début de ceux-ci.
Les adhérents sont tenus de respecter les consignes de l’instructeur et d’avoir un comportement courtois et respectueux vis-à-vis des autres adhérents participant au cours, du personnel du TC XIII et des éventuels joueurs extérieurs pratiquant le tennis sur d’autres terrains.

 

S’agissant de cours collectifs, le suivi par les professeurs du TC XIII sera régulier afin d’assurer une progression des membres la plus homogène possible.

 

Un relevé de présence sera établi à chaque séance par le professeur. En cas d’absence répétée ce dernier en réfèrera au Directeur Sportif qui prendra en accord avec le Bureau les mesures qui s’imposent.

 

 

Centre d’entraînement Jeunes

 

Les jeunes admis en centre d’entrainement se verront proposer des séances hebdomadaires d’entrainement.

 

Engagements du TC13 :

  • Les résultats des joueurs seront suivis tout au long de la saison.

  • Des objectifs d’acquisition et de résultats seront fixes avec les joueurs et les parents.

  • Le Directeur sportif mettra en place des réunions dans la saison avec les parents pour apporter des améliorations au fonctionnement du Centre d’Entrainement.

  • Présence d’entraineurs pour coacher les rencontres par équipes à domicile.

  • Chaque vacance scolaire, des stages thématiques seront proposés aux compétiteurs.

  • Concernant les savoirs-être, les entraineurs seront bienveillants avec les jeunes mais précis et exigeants en ce qui concerne la qualité́ de la programmation et des séances.

 

En contrepartie, les jeunes en centre d’entrainement sont tenus de :

  • Participer à tous les entrainements et aux séances de préparation physique et justifier toute absence qui interviendrait au cours de la saison.

  • Véhiculer une bonne image du club par un comportement exemplaire en compétition.  

  • Faire suffisamment de compétitions individuelles pour donner du sens aux entrainements (suivant l’âge, son niveau de jeu et son profil, le nombre de matchs à produire sera fixé en concertation entre les parents, le joueur et l’entraineur).

  • Se rendre prioritairement disponible pour les championnats par équipes, chaque parent devant accorder un accompagnement le Mercredi après-midi.

  • Se rendre disponible pour les différentes actions du club : réunions, animations, stages, tournois, etc. sauf incapacité́ ou autre activité́ remplaçant cette charge d’entrainement.

 

A noter : la présence au centre d’entrainement pour une saison ne garantit pas la présence de l’adhérent à ce centre pour la saison suivante.

 

 

Entraînements d’équipes 

 

Les adultes admis dans les équipes du TC13 se verront proposer une séance d’entrainement hebdomadaire et un suivi de l’équipe par un entraineur.

En contrepartie, les membres d’équipe ont l’obligation de se rendre disponibles pour les championnats.

 

 

ARTICLE 4 - PRINCIPE DES INSCRIPTIONS

 

Les inscriptions pour une saison données au TC XIII sont ouvertes à partir du mois de juin de la saison précédente pour la saison suivante, en fonction des capacités d’accueil du TC XIII pour la saison.

 

La cotisation pour une saison donnée est à régler dès l’inscription de l’adhérent. Des aménagements de paiement peuvent cependant être établis pour les adhérents qui le demandent (cf. l’alinéa 6).

 

Des cotisations au prorata temporis, avec un maximum de réduction de 50% (hors licence), sont possibles pour les seuls nouveaux membres lors de leur saison d’adhésion.

Le tarif général des cotisations de toutes natures, ainsi que des divers enseignements proposés par le Club, est élaboré́ par le Comité́ de Direction et est révisé́ pour chaque nouvelle saison.

 

Les adhérents de la saison précédente sont prioritaires lors du renouvellement jusqu’au 30 juin. Passé cette date et faute d’excuse recevable appréciée par le bureau, ils seront considérés comme démissionnaires et perdront le bénéfice de leur priorité.

 

Les candidats à l’adhésion au TC XIII qui n’étaient pas membres du TC XIII l’a saison précédente devront passer un test dévaluation avant de présenter leur candidature. Des droits d’entrée additionnels leur seront facturés en cas d’acceptation de leur dossier.

 

Tous les candidats à l’adhésion au TC XIII devront, sous peine de refus (tout dossier incomplet sera refusé) :

  1. S’acquitter de la cotisation correspondant à la formule choisie. En cas d’aménagement de paiement (par défaut : quatre paiements étalés sur la saison), joindre les chèques correspondant aux différentes échéances.

  2. Présenter un certificat médical de moins d’un an relatif à la pratique du sport en général et du tennis en compétition valide (sauf dérogation particulière)

  3. Si le candidat est un membre déjà licencié dans un autre club, joindre le formulaire de mutation validé par le club quitté

  4. Accepter l’horaire et le lieu de cours proposés par le TC XIII (cas des formules d’adhésion avec cours de tennis ou séances d’entrainement)

Toute demande d’inscription suppose l’acceptation du présent Règlement Intérieur et des statues régissant l’association.

 

En cas de refus par le candidat de l’horaire et lieu proposé et faute de trouver un horaire de remplacement, le candidat se verra refuser son inscription. Le coût de la licence et des frais de dossier seront retenus dans ce cas.

 

Suite à l’acceptation de leur inscription, les candidats se verront remettre la carte du club tamponnée pour l’exercice à venir.

 

 

Inscription au Centre d’entrainement et aux Entrainements d’Équipe

 

Les jeunes du centre d’entrainement et les membres des équipes sont sélectionnés par l’équipe pédagogique du TC XIII parmi les joueurs à plus fort potentiel sur la compétition.

L’équipe pédagogique a toute latitude pour choisir les membres qui se verront proposer une place au centre d’entrainement ou en équipe. En cas de réclamation, les membres pourront saisir le Bureau qui pourra confirmer ou pas la décision de l’équipe pédagogique.

La présence au centre d’entrainement ou en équipe pour une saison ne garantit pas la présence du membre à ce centre ou équipe pour la saison suivante.

 

 

ARTICLE 5 - CONDITIONS D’ANNULATION OU MODIFICATION

 

Les sommes versées au TCXIII au titre des inscriptions pourront faire l’objet d’un remboursement uniquement dans les cas suivants :

  • Pratique libre : si la demande d’annulation est faite avant le début de la saison (1er septembre). Le remboursement est intégral déduction faite du coût de la licence et de frais de dossier.

  • Autres formules : si la demande d’annulation est faite avant le début des cours de la saison concernée. Le remboursement est intégral déduction faite du coût de la licence et des frais de dossier.

 

En cours de saison, aucun remboursement ne sera effectué.

Seuls les cas de force majeure, motivés par écrit par l’adhérent, seront étudiés au cas par cas par le Bureau, et ce uniquement pour des interruptions supérieures à quatre mois.

 

Aucun remboursement ne pourra être effectué sans la remise de la carte d’adhérent au personnel du TC XIII.

 

Les annulations ou modifications de séances par le TC XIII pour des raisons indépendantes du fonctionnement du TC XIII (fermetures administratives de la Ville de Paris, etc.) ne seront pas remboursées.

 

Tout impayé de la part d’un membre vis-à-vis du TCXIII fera l’objet d’au maximum trois relances par l’équipe administrative. Sans règlement de la situation malgré ces relances, le Comité Directeur se prononcera sur une éventuelle sanction conformément à l’article 6 du présent règlement.  

 

 

ARTICLE 6 - SANCTIONS - RECLAMATIONS

 

Les membres dirigeants, au sein du Bureau et du Comité Directeur, sont investis du pouvoir de veiller au bon fonctionnement général du club au plan administratif et sportif.

Toute difficulté ou tout cas litigieux sera soumis au bureau qui pourra émettre un rappel à l’ordre écrit à l’adhérent. Si le litige n’était pas réglé, il sera soumis au Comité Directeur qui statuera et décidera sans appel sur la suite à donner.

 

Notamment, le Comité Directeur s’autorise à sanctionner tout adhérent qui ne respecterait pas un comportement exemplaire : propos injurieux, agressivité, etc.

De manière générale, tout comportement abusif au regard de la lettre et de l’esprit des présentes règles sera passible de sanctions, ainsi que tout propos  inappropriés.

 

Tout adhérent désirant porter réclamation concernant son activité au TC XIII que ce soit sur des aspects administratifs ou sportifs, pourra saisir le Bureau ou le Comité Directeur afin que celui-ci étudie son cas.

 

Les sanctions sont de deux types :

  • Un rappel à l’ordre écrit (compétence du bureau).

  • L’exclusion temporaire ou définitive des courts de tennis, la suspension temporaire ou l’exclusion totale du club (compétence du Comité Directeur).

 

 

ARTICLE 7 - FONCTIONNEMENT DES INSTANCES DIRIGEANTES BENEVOLES

 

En accord avec les statuts de l’association, les membres du Comité Directeur sont élus en Assemblée Générale Ordinaire et les membres du Bureau (notamment Président, Trésorier et Secrétaire Général) sont élus par le Comité Directeur.

 

Les membres du Comité Directeur s’engagent à être exemplaires dans leur comportement, leur attitude et leurs valeurs. Ils cherchent à avoir un regard désintéressé et bienveillant sur la conduite de l’association et œuvrent pour le bon fonctionnement de celle-ci. Ils participent autant que possible à l’organisation des manifestations associatives comme la fête annuelle du TCXIII et l’Assemblée Générale.

 

Les membres du Bureau ont pouvoir pour gérer les affaires courantes de l’association.  Ils sont tenus d’informer régulièrement les membres du Comité Directeur de la conduite de ses affaires et de les informer du lieu et heure de toute réunion avec l’équipe administrative ou pédagogique, ainsi qu’aux réunions avec les partenaires externes à l’association (Ville de Paris, Comité de Paris de Tennis…).

Les membres du Comité peuvent ainsi s’ils le souhaitent se rendre  à n’importe quelle de ces réunions, étant donné qu’ils y sont de facto invité

 

Les réunions officielles du Comité Directeur ont lieu au moins une fois par trimestre pour valider les actions menées par le Bureau.

Entre les réunions officielles, le Bureau peut consulter les membres du Comité Directeur par voie électronique afin de recueillir leur approbation sur des sujets relevant de leur compétence. Le résultat de ces consultations aura la valeur de décision prises par le Comité Directeur, sauf si un des membres de celui-ci s’y oppose.

 

Les membres du Comité Directeur qui n’assisteraient à aucune des réunions officielles du Comité pendant une saison complète seront considérés comme démissionnaires. Leur démission du Comité Directeur sera actée par le Président en réunion du Comité Directeur.

 

 

 

 

ARTICLE 8 – APPLICABILITE  ET MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR

 

Le présent règlement peut être modifié à tout moment afin de l’adapter aux besoins du club ou aux évolutions inhérentes à ses activités. Toute modification devra être acceptée par le Comité Directeur avant de devenir effective, puis ratifiée en Assemblée générale ordinaire conformément à l’article 34 des statuts de l’association.

 

Il est applicable immédiatement suite à son approbation par le Comité Directeur, et à effet rétroactif pour couvrir la saison en cours au moment de son approbation.

 

Le Comité Directeur est compétent pour statuer sur tout sujet non abordé dans le présent règlement.

 

 

Rédigé par Valentin ORTIZ (Président) et Loïc VANEL (Secrétaire Général Adjoint)

Validé par les membres du Comité Directeur le 14 juin 2019